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La présente politique de confidentialité (la « Politique de Confidentialité ») a pour objet de clarifier les modalités de traitement de vos données personnelles via le Site Internet d'Oselys www.oselys.com (le « Site ») et de préciser les procédures mises en place pour les protéger.
La présente Politique de Confidentialité s’applique aux clients d'Oselys (les “Clients”) ainsi qu’à tous les utilisateurs du Site (les “Utilisateurs”).
1. Acceptation
En poursuivant votre navigation sur notre Site, vous acceptez la présente Politique de Confidentialité et confirmez l’avoir lue et comprise dans son intégralité. En cas de désaccord, vous êtes libre de cesser d’utiliser notre Site à tout moment.
2. Définition
Une donnée à caractère personnel (une « Donnée Personnelle ») désigne toute information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable, à savoir une personne physique qui peut être identifiée, directement ou indirectement par référence à un identifiant, tel qu’un nom, un numéro d’identification, des données de localisation, un identifiant en ligne, ou à un ou plusieurs éléments spécifiques propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale.
3. Traitements
Newsletter
Vous avez la possibilité de vous inscrire à notre newsletter sur notre Site. Dans ce cas, vous consentez à ce que les informations fournies dans le formulaire d’inscription à la newsletter et les données de navigation du Site soient utilisées pour personnaliser le contenu des newsletters.
Si vous ne souhaitez plus recevoir de newsletter, vous pouvez vous désabonner à tout moment en envoyant un e-mail à contact@oselys.com ou en cliquant sur le lien permettant de se désinscrire que vous trouverez à la fin de chaque newsletter.
4.Formulaire de contact
Vous avez la possibilité de nous contacter directement via notre formulaire de contact. Afin de pouvoir traiter votre demande, nous avons besoin de votre nom et de votre adresse email. Dans ce cas, nous utilisons vos données exclusivement pour traiter votre demande et exécuter la commande exprimée dans le formulaire de contact.
5. Finalités des traitements
Les finalités des traitements de Données Personnelles effectués par nos soins sont les suivantes :
Prise de contact et/ou rendez-vous
Établissement de projet
Envoi d’une newsletter
Développement de produits, étude de marché, prospection commerciale, optimisation de processus commerciaux, service après-vente, assistance et adaptation de nos Services à vos besoins
Aucune décision n’est prise sans intervention humaine et nous ne réalisons pas d’opération de profilage.
6. Base légale
La base légale des traitements des Données Personnelles définis dans la présente Politique de Confidentialité est l’article 6, alinéa 1, lettres a, b, c et f, du règlement général européen sur la protection des données (RGPD), à savoir :
La personne concernée a consenti au traitement de ses données à caractère personnel pour une ou plusieurs finalités spécifiques
Le traitement est nécessaire à l’exécution de nos contrats
Le traitement est nécessaire au respect d’une obligation légale à laquelle nous sommes soumis
Le traitement est nécessaire aux fins d’intérêts légitimes tels que la conduite ou l’optimisation de nos affaires
7. Vos droits
Vous avez la possibilité d’exercer les droits suivants:
Droit d’accès et de rectification
Droit à l’oubli, à l’effacement et à la limitation du traitement
Droit à la portabilité des données
Droit d’opposition au traitement en justifiant d’un motif légitime
Droit de rétractation de votre consentement et de certaines mesures de traitement des données
Vous pouvez nous faire parvenir votre requête en nous contactant directement à contact@oselys.com
En cas d’opposition justifiée, nous examinerons les faits et vos arguments avant de suspendre ou d’ajuster le traitement des données, ou le cas échéant de vous fournir les raisons légitimes de la poursuite du traitement de vos données.
8. Prestataires
Nous utilisons un nombre limité de fournisseurs tiers dans le cadre de l’exécution de nos prestations (les “Prestataires”) pour assurer les opérations techniques et commerciales nécessaires à notre activité conformément aux dispositions de l’article 28 du RGPD.
Les Services pour lesquelles nous faisons appel à des Prestataires comprennent notamment Mailchimp et Hubspot.
Nous partageons les Données Personnelles avec nos Prestataires uniquement dans le cadre de l’exécution de nos Services.
Nous pouvons être amenés à divulguer vos Données Personnelles à un tiers si nous y sommes contraints par des dispositions légales ou réglementaires, ou pour répondre à une injonction des autorités légales.
9. Durée de conservation
Vos Données Personnelles restent enregistrées aussi longtemps que nécessaire aux fins de l’exécution de la présente Politique de Confidentialité et de nos obligations contractuelles et légales.
Sauf obligation légale contraire, les données personnelles des personnes inactives depuis 3 ans seront supprimées de la base de données ou anonymisées pour conserver leur valeur statistique.
10. Sécurité
Aucune méthode de transmission ou de stockage n’est complètement sécurisée et que nous ne pouvons pas garantir la sécurité absolue de vos Données Personnelles. Si nous apprenions que vos informations ont été compromises, nous vous en informerions conformément aux dispositions légales et réglementaires.
11. Mineurs
Nous ne recueillons pas de Données Personnelles de personnes mineures. En acceptant la présente Politique de Confidentialité, vous déclarez avoir plus de 18 ans.
12. Modifications
Nous nous réservons le droit de modifier la présente Politique de Confidentialité à tout moment. Nous vous informerons des modifications importantes de la présente Politique de Confidentialité sur notre Site.
13. Contacts
Pour toute question, remarque ou commentaire concernant la présente Politique de Confidentialité, contactez-nous directement par email à contact@oselys.com